Proposition de reforme du Contrôle technique: Suite - 2 CV à capots ondulés
1/ Nous avions recu ce Message du
via : 2cvco.canalblog.com
Proposition de reforme du Contrôle technique: Suite - 2 CV à capots ondulés
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Carte grise collection : les nouvelles règles > [Fédération Française des Motards en Colère]
Instaurée pour permettre aux véhicules anciens dépourvus de leurs papiers d'origine de circuler sur la voie publique, la carte grise « collection » profite de la réforme du système d'immatriculation pour revoir ses modalités d'application. Tour d'horizon de ce qui va changer à partir du 1er juillet 2009… Nouvelle définition des véhicules de collection A partir du 1er juillet 2009, seuls les véhicules de plus de 30 ans d'âge pourront obtenir un certificat (…)
via : www.ffmc.asso.fr
Controle Technique Vehicules de Collection
Copie du sujet sur le forum: http://www.simca-talbot-horizon.com/t807-controle-technique-vehicules-de-collection Le Contrôle Technique Véhicules de Collection c
via : mrt71.forumgratuit.org
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Bonjour à toutes et tous
Je vous signale que les AD59 viennent de mettre en ligne toute une série de microfilms appartenant aux séries "1 Mi" et "1 Mi EC" (merci Luc, et merci à tes collègues). Pour mémoire :
- la série "5 Mi" correspond aux microfilms réalisés par les mormons ;
- la série "1 Mi EC" correspond à des microfilms réalisés depuis ce premier microfilmage (NMD allant de 1870 environ aux années 1899 voire 1909 : les microfilms concernant des registres complets les dates de fin sont variables selon les communes)
- la série "1Mi" correspond à des années anciennes (les registres existaient au moment du microfilmage par les mormons mais ils étaient à l'époque "égarés")
D'après un message sur GenNPdC la série 1 Mi EC serait à présent de complète ; et je viens de constater que toute une série de microfilms de la série 1 Mi vient d'apparaître dans les documents d'état-civil en ligne
C'est tout chaud, aucun message n'a encore annoncé cette mise en ligne. Pour savoir si une commune qui vous intéresse est concernée il suffit de coder son nom, les séries 1 mi et 1 Mi EC apparaissent en premier. Pour consulter le microfilm lui même, mieux vaut réitérer la demande en indiquant la cote du microfilm trouvé et en supprimant le nom de la commune (j'imagine que la règle "un microfilm, une commune" peut être prise en défaut par les fusions ou créations de communes)
Bonnes recherches. Cordialement
Pierre